| Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ...Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
9,9% |
| Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les tél...Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528) |
3,0% |
| étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf...étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
2,7% |
| Demi-produits en fer ou en aciers non-alliésDemi-produits en fer ou en aciers non-alliés |
2,4% |
| Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineuxHuiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux |
2,3% |
| étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm,...étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
2,2% |
| Froment [blé] et méteilFroment [blé] et méteil |
2,0% |
| Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002,...Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non-mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail |
2,0% |
| Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxGaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux |
1,7% |
| Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages...Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires |
1,7% |
| Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés...Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
1,5% |
| Houilles; briquettes, boulets et combustibles...Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille |
1,4% |
| Sucres de canne ou de betterave et saccharose...Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide |
1,4% |
| Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulv...Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits 'clinkers', même colorés |
1,4% |
| Machines automatiques de traitement de...Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
1,4% |
| Fils de filaments synthétiques (autres que les...Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex |
1,3% |
| Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de...Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² |
1,2% |
| Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc...Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
1,0% |
| Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou...Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
0,9% |
| Huiles de coco [coprah], de palmiste ou de babassu...Huiles de coco [coprah], de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
0,8% |
| Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres l...Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré |
0,8% |
| Tissus de fibres synthétiques discontinues...Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues |
0,8% |
| Fils de coton (autres que les fils à coudre),...Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant >= 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la vente au détail |
0,7% |
| Rubanerie en matières textiles, d'une largeur <=...Rubanerie en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.); rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], n.d.a. |
0,7% |
| Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPolymères de l'éthylène, sous formes primaires |
0,7% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid |
0,7% |
| Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule,...Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
0,7% |
| Tourteaux et autres résidus solides, même broyés...Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja |
0,7% |
| Diamants même travaillés, mais non-montés ni...Diamants même travaillés, mais non-montés ni sertis (à l'excl. des diamants non-montés pour têtes de lecture et des diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90) |
0,7% |
| Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas...Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images |
0,6% |
| Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de...Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² |
0,6% |
| Produits laminés plats en aciers alliés, autres...Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,5% |
| Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres ol...Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires |
0,5% |
| Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n°...Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709) |
0,5% |
| Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres...Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction) |
0,5% |
| Instruments et appareils pour la médecine, la...Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
0,5% |
| Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des...Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers et cartons à la main] (à l'excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers du n° 4803) |
0,5% |
| Transformateurs électriques, convertisseurs ...Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques "p.ex. redresseurs", bobines de réactance et selfs, et leurs parties |
0,5% |
| Poivre du genre 'piper'; piments du genre...Poivre du genre 'piper'; piments du genre 'capsicum' ou du genre 'pimenta', séchés ou broyés ou pulvérisés |
0,5% |
| Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais...Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
0,5% |
| Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous...Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires |
0,5% |
| Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les...Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404 |
0,5% |
| Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres r...Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. |
0,4% |
| Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes...Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
0,4% |
| Parties et accessoires de motocycles et cycles et...Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a. |
0,4% |
| Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nou...Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits du n° 6002 à 6006) |
0,4% |
| Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins...Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique) |
0,4% |
| Huile de palme et ses fractions, même raffinées,...Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
0,4% |
| Carbone [noirs de carbone et autres formes de...Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.] |
0,4% |
| Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl....Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg) |
0,4% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,4% |
| Parties et accessoires de tracteurs, véhicules...Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
0,4% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus |
0,4% |
| Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures...Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises) |
0,4% |
| Véhicules automobiles pour le transport de...Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine |
0,4% |
| Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure;...Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure; poissons comestibles, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine |
0,4% |
| Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surg...Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 |
0,4% |
| RizRiz |
0,4% |
| Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
0,4% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques "p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction", pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,3% |
| Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à...Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
0,3% |
| Tissus de coton, contenant en prédominance, mais <...Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² |
0,3% |
| Constructions et parties de constructions "p.ex....Constructions et parties de constructions "p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades", en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406; tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction) |
0,3% |
| Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en...Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre, n.d.a. |
0,3% |
| Préparations des types utilisés pour...Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux |
0,3% |
| Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout...Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.) |
0,3% |
| Machines et appareils servant à l'impression au...Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties |
0,3% |
| Machines et appareils, y.c. les appareils m...Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,3% |
| Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que...Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) |
0,3% |
| Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou...Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) |
0,3% |
| Préparations alimentaires, n.d.a.Préparations alimentaires, n.d.a. |
0,3% |
| Appareils électriques de signalisation acoustique...Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties "p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie" (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication) |
0,3% |
| Provitamines et vitamines, naturelles ou...Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y.c. les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques |
0,3% |
| Articles de robinetterie et organes simil. pour...Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties |
0,3% |
| Tissus de fibres artificielles discontinuesTissus de fibres artificielles discontinues |
0,3% |
| Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres...Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz |
0,3% |
| Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à...Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg) |
0,3% |
| Pompes pour liquides, même comportant un...Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties |
0,3% |
| Moteurs et machines génératrices, électriques (à...Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes) |
0,3% |
| Extraits de malt; préparations alimentaires de...Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. |
0,3% |
| Tissus de fibres synthétiques discontinues,...Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² |
0,3% |
| Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en...Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,3% |
| Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits,...Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803) |
0,3% |
| Machines et appareils pour le conditionnement de...Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties |
0,3% |
| Diodes, transistors et dispositifs simil. à...Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties |
0,3% |
| Machines à coudre (autres que les machines à...Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets du n° 8440); meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre; leurs parties |
0,3% |
| Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs ...Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques |
0,2% |
| Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabacTabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac |
0,2% |
| Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d...Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (sauf préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie |
0,2% |
| Matières colorantes organiques synthétiques; pr...Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores |
0,2% |
| Machines, appareils et engins pour la récolte et...Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437) |
0,2% |
| Tissus de fibres synthétiques discontinues,...Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton) |
0,2% |
| Circuits intégrés électroniques, et leurs partiesCircuits intégrés électroniques, et leurs parties |
0,2% |
| Machines et appareils pour le travail du...Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,2% |
| Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0...Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées) |
0,2% |
| Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir...Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique |
0,2% |
| Machines à laver la vaisselle; machines et...Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties |
0,2% |
| Acides monocarboxyliques acycliques saturés et...Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,2% |
| Préparations dites 'accélérateurs de...Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques |
0,2% |
| Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;...Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a. |
0,2% |
| Charbons activés; matières minérales naturelles...Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé |
0,2% |
| Fils, en fer ou en aciers non-alliés, enroulés (à...Fils, en fer ou en aciers non-alliés, enroulés (à l'excl. du fil machine) |
0,2% |
| Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges ...Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,2% |
| Tissus de coton, contenant en prédominance, mais <...Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² |
0,2% |
| Agents de surface organiques (autres que les...Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401) |
0,2% |
| Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides...Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches |
0,2% |
| Fils de fibres synthétiques discontinues (autres...Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au détail |
0,2% |
| Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs,...Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles) |
0,2% |
| Articles de transport ou d'emballage, en matières...Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,2% |
| Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;...Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure "p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser" ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties |
0,2% |
| Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et r...Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a. |
0,2% |
| Appareils et dispositifs, même chauffés ...Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,2% |
| Mélanges de substances odoriférantes et mélanges,...Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons |
0,2% |
| Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de...Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809 ou 4810) |
0,2% |
| Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéréPommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré |
0,2% |
| Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles,...Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc) |
0,2% |
| Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les...Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
0,2% |
| Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires...Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones) |
0,2% |
| Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière...Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux et tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol) |
0,2% |
| Velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs...Velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", et étoffes bouclées, en bonneterie |
0,2% |
| Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés...Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm |
0,2% |
| Aluminium sous forme bruteAluminium sous forme brute |
0,2% |
| Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette...Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière) |
0,2% |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de...Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,2% |
| Machines et appareils à trier, cribler, séparer,...Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes-; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, et leurs parties |
0,2% |
| Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de...Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a. |
0,2% |
| Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent...Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37) |
0,2% |
| Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés,...Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,2% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a. |
0,2% |
| Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles,...Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs |
0,2% |
| Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles...Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels |
0,2% |
| Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a.Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. |
0,2% |
| Résines aminiques, résines phénoliques et polyur...Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires |
0,2% |
| Machines et appareils de levage, de chargement, de...Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques" (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage) |
0,2% |
| Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints,...Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques |
0,2% |
| Boutons (sauf boutons de manchette) et...Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons |
0,2% |
| Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de...Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre |
0,2% |
| Fils de coton, contenant en prédominance, mais <...Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) |
0,1% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,1% |
| Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou...Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a. |
0,1% |
| Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et...Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Polymères du styrène, sous formes primairesPolymères du styrène, sous formes primaires |
0,1% |
| Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et...Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,1% |
| Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules;...Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442) |
0,1% |
| Tissus de fils de filaments artificiels, y.c. les...Tissus de fils de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5405 |
0,1% |
| Polymères acryliques, sous formes primairesPolymères acryliques, sous formes primaires |
0,1% |
| Fermetures à glissière et leurs partiesFermetures à glissière et leurs parties |
0,1% |
| Barres et profilés en aciers alliés autres...Barres et profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non-alliés |
0,1% |
| étiquettes de tous genres, en papier ou en carton,...étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées ou non |
0,1% |
| Thiocomposés organiquesThiocomposés organiques |
0,1% |
| Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers...Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne |
0,1% |
| Préparations et conserves de poissons; caviar et...Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson |
0,1% |
| Composés aminés à fonctions oxygénéesComposés aminés à fonctions oxygénées |
0,1% |
| étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriqu...étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
0,1% |
| Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres...Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques |
0,1% |
| Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et...Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties |
0,1% |
| Instruments et appareils pour analyses physiques...Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes |
0,1% |
| Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à...Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326) |
0,1% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. |
0,1% |
| Machines et appareils (sauf machines du n° 8450)...Machines et appareils (sauf machines du n° 8450) pour lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage -y.c. presses à fixer-, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour revêtement des tissus ou autres supports pour fabrication des couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, et leurs parties |
0,1% |
| Parties et accessoires (autres que les coffrets,...Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils du n° 8469 à 8472, n.d.a. |
0,1% |
| Véhicules aériens conçus pour la propulsion à...Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur "p.ex. hélicoptères, avions; véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux |
0,1% |
| Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de...Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, et ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a. |
0,1% |
| Farines, poudres et agglomérés sous forme de...Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons |
0,1% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. |
0,1% |
| Machines et appareils, n.d.a. dans le chapitre 84,...Machines et appareils, n.d.a. dans le chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, et leurs parties (autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales) |
0,1% |
| Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner...Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides |
0,1% |
| Margarine et autres mélanges ou préparations...Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'excl. des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive ou de leurs fractions) |
0,1% |
| Machines et métiers à bonneterie, de...Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l'excl. des machines à broder à manivelle) |
0,1% |
| Circuits imprimésCircuits imprimés |
0,1% |
| Tissus de linTissus de lin |
0,1% |
| Tissus de soie ou de déchets de soieTissus de soie ou de déchets de soie |
0,1% |
| Instruments et appareils pour la régulation ou le...Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) |
0,1% |
| Pigments, opacifiants et couleurs préparés,...Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons |
0,1% |
| Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et...Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillée |
0,1% |
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79,7% |
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